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G-1.01, r. 3.2 - Règlement sur l’organisation de l’Ordre des géologues du Québec et les élections à son Conseil d’administration

Article 42
Versions de la disposition

Texte complet
42. L’élection du président, lorsqu’il est élu au suffrage des administrateurs, se tient l’année où le mandat du président sortant vient à échéance, lors de la séance du Conseil d’administration qui suit l’élection des administrateurs.
Le secrétaire convoque le Conseil d’administration à cette séance au moyen d’un avis écrit transmis au moins 7 jours avant la date fixée pour sa tenue. Cet avis indique l’objet, le lieu ainsi que la date et l’heure de cette séance.
Décision OPQ 2019-332, a. 42.
En vig.: 2019-10-03
42. L’élection du président, lorsqu’il est élu au suffrage des administrateurs, se tient l’année où le mandat du président sortant vient à échéance, lors de la séance du Conseil d’administration qui suit l’élection des administrateurs.
Le secrétaire convoque le Conseil d’administration à cette séance au moyen d’un avis écrit transmis au moins 7 jours avant la date fixée pour sa tenue. Cet avis indique l’objet, le lieu ainsi que la date et l’heure de cette séance.
Décision OPQ 2019-332, a. 42.
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